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  • Mardi : Sautron : Marché des Terroirs  / 16H30-19H30
  • Mercredi : Port-Saint-Père : Place des Champs de Foire / 16H-19h30
  • Vendredi : Couëron : Océan Maraichage / 15H-19H
  • Samedi : Couëron : Parking école Jean Zay / 8H30-13H30
  • Dimanche : Couëron : Parking face à Carrefour Market / 8H30-13H30

MENTIONS LEGALES – SITE FROM’NONS NOUS

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.fromnonsnous.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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Hébergement du site : IONOS – RCS SARREGUEMINES (57200) 431303775 00016- www.ionos.fr

Conception & réalisation du site : Doudou Studios SAS – RCS NIORT 889 865 994

Charte graphique : Carl Brand – carlbrandillustration@gmail.com

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L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

[/vc_column_text]

Droit applicable et attribution de juridiction.

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Charte graphique : Carl Brand – carlbrandillustration@gmail.com

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Les données personnelles recueillies sur le site font l’objet d’un traitement informatique. L’unique destinataire des données collectées sur le site www.fromnonsnous.fr est la société FROM’NONS NOUS.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’adresse email suivante : contact@fromnonsnous.fr.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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Droit d'auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

Droit applicable et attribution de juridiction.

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L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou autres difficultés rencontrées par la société FROM’NONS NOUS. Pour des raisons de maintenance, la société FROM’NONS NOUS pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

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Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site font l’objet d’un traitement informatique. L’unique destinataire des données collectées sur le site www.fromnonsnous.fr est la société FROM’NONS NOUS.

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Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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Accessibilité

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Le site www.fromnonsnous.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

La société FROM’NONS NOUS s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Tous les moyens possibles sont mis en œuvre afin d’offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l’exhaustivité et l’exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le site.

Si toutefois, malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, vous constatiez des erreurs dans les informations et/ou documents présentés, n’hésitez pas à nous le faire savoir par email contact@fromnonsnous.fr, nous procéderons aux rectifications correspondantes dans les meilleurs délais.

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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La gestion éditoriale du site ainsi que la direction de la publication sont assurées par la société FROM’NONS NOUS

Forme juridique : SARL au capital de 10 000 Euros

RCS Nantes : 891 673 717

Numéro SIRET : 891 673 717 00015

Société représentée par Cécile BERTHELOT Email : contact@fromnonsnous.fr

FROM’NONS NOUS est une marque déposée auprès de l’INPI (sous la référence DEM-4710956)

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Description des services fournis

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Droit d'auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

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Gestion Editoriale

La gestion éditoriale du site ainsi que la direction de la publication sont assurées par la société FROM’NONS NOUS

Forme juridique : SARL au capital de 10 000 Euros

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FROM’NONS NOUS est une marque déposée auprès de l’INPI (sous la référence DEM-4710956)

Description des services fournis

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Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Tous les moyens possibles sont mis en œuvre afin d’offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l’exhaustivité et l’exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le site.

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

Gestion Editoriale

La gestion éditoriale du site ainsi que la direction de la publication sont assurées par la société FROM’NONS NOUS

Forme juridique : SARL au capital de 10 000 Euros

RCS Nantes : 891 673 717

Numéro SIRET : 891 673 717 00015

Société représentée par Cécile BERTHELOT Email : contact@fromnonsnous.fr

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Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Tous les moyens possibles sont mis en œuvre afin d’offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l’exhaustivité et l’exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le site.

Si toutefois, malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, vous constatiez des erreurs dans les informations et/ou documents présentés, n’hésitez pas à nous le faire savoir par email contact@fromnonsnous.fr, nous procéderons aux rectifications correspondantes dans les meilleurs délais.

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